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familytreeeasy.com propose un outil en ligne permettant aux particuliers et aux familles de créer, d'organiser et de gérer des informations relatives à leur arbre généalogique.
Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre le Service (en tout ou en partie) à tout moment.
Éligibilité
Vous devez être âgé d'au moins 14 ans pour utiliser ce Service.
- En utilisant le Service, vous déclarez et garantissez que votre utilisation est conforme à toutes les lois et réglementations en vigueur.
Contenu utilisateur
Propriété
Vous conservez la pleine propriété de tout contenu que vous créez, saisissez ou téléchargez sur le Service, y compris les données familiales, les textes et les images.
Licence
Vous nous accordez une licence limitée, non exclusive et libre de redevance pour utiliser votre contenu uniquement dans le but d'exploiter et de fournir le Service.
Nous n'utilisons pas votre contenu à des fins publicitaires ou de promotion commerciale.
Responsabilité
Vous déclarez et garantissez que :
- Vous détenez le droit légal de fournir ce contenu.
- Votre contenu ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
- Votre contenu ne contient aucun élément illégal, préjudiciable, trompeur ou offensant.
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Activités interdites
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Propriété intellectuelle
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Exonération de responsabilité
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Limitation de responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi :
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- Notre responsabilité totale ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour le Service, le cas échéant.
Modifications et résiliation
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre :
- Nous pouvons modifier ces Conditions en publiant une version révisée sur cette page.
- L'utilisation continue du Service constitue votre acceptation des Conditions mises à jour.
- Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez cesser d'utiliser le Service.
Loi applicable
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